Budget Carbone

Budget Carbone : définition et historique

Initié en 2009, à la demande de la Région Poitou-Charentes, la démarche de Budget Carbone à nécessité 3 ans de développement.

Dans sa version actuelle la démarche est plutôt destinée aux collectivités mais pourrait être adaptée à tout autre type de structure.

La démarche Budget Carbone vise à transcrire les lignes budgétaires d’une entité en émissions, et évitements le cas échéant, de Gaz à Effet de Serre dans l’objectif de pouvoir orienter davantage les budgets vers la lutte contre le changement climatique.

Afin de bien comprendre l’intérêt et la finalité de la démarche il convient tout d’abord de répondre aux questions suivantes :

    1.En quoi les dépenses de la collectivité engendrent elles des émissions de GES ?

    2.Comment la comment la collectivité peut agir pour réduire ces émissions ?

    2.Subvention de fonctionnement

De la même manière, chaque euro dépensé par les collectivités pour soutenir financièrement le fonctionnement des structures partenaires engendre indirectement des émissions de GES liées :

Chaque euro dépensé par les services des collectivités va directement ou indirectement (via les partenaires extérieurs bénéficiaires des aides) engendrer des consommations d’énergies et donc des émissions de Gaz à Effet de Serre.

Les sommes dépensées par les collectivités sont de deux natures : dépenses ou subventions d’investissement, et subventions de fonctionnement.

Dans les deux cas les dépenses engendrent des émissions de GES :

    1.Dépenses d’investissement

A l’image de l’impact sur le changement climatique de la fabrication d’un produit «X» présenté ci-dessous, chaque euro dépensé par les collectivités ou leurs partenaires extérieurs pour l’acquisition d’équipements divers, la construction / rénovation d’infrastructures, …etc. engendre des émissions de GES lors des différentes étapes de fabrication du bien acquis :

Du carbone dans le budget des collectivités ?

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Ces mêmes dépenses engendrent dans certains cas des évitements d’émissions de Gaz à Effet de Serre en permettant aux services ou aux partenaires (associations, particuliers, entreprises…) :

1. •   d’acquérir des biens ou équipements plus économes en énergie
   

2. •   de favoriser sur le territoire des pratiques plus respectueuses de l’environnement (promotion des circuits courts, promotion de la biodiversité,         installation d’énergies renouvelables, construction de maisons en bois et d’équipements performants énergétiquement, …)

Au regard de la nature des émissions de GES liées aux dépenses des collectivités, il apparait qu’elles peuvent agir de trois manières différentes sur leur budget pour réduire les émissions de leur patrimoine et de leur territoire :

    1.Orienter les dépenses et l’organisation des services pour réduire les émissions liées à leur patrimoine et au fonctionnement de leurs services     (volet Patrimoine et Service)

    2.Prioriser les aides aux partenaires extérieurs en fonction de l’impact sur le changement climatique de leur fonctionnement ou des projets aidés

    3.Conditionner (ou bonifier) les aides aux partenaires à la réduction des émissions qu’ils engendrent directement ou indirectement

Il va de soi que la prise en compte des autres critères environnementaux et sociaux est primordiale dans le choix des orientations budgétaires des collectivités. Par conséquent, l’indication de la performance carbone des différentes dépenses des collectivités au travers le Budget Carbone, est un indicateur complémentaire pouvant alimenter les réflexions des services autour des choix de la Région sur ces futures orientations budgétaire.

Comment les collectivités peuvent-elles agir pour réduire ces émissions de GES ?

Vous souhaitez en savoir plus ou vous voudriez expérimenter cette méthode sur votre collectivité, contactez nous, nous nous ferons un plaisir de venir vous présenter les outils et leur intérêt pour aider votre collectivité à lutter efficacement contre le changement climatique sur le volet territorial.